1
Énergie - Consommation conventionnelle
2
Énergie - Estimation des émissions
4
État des Risques et Pollutions (ERP)
14
Demande de désignation d'un mandataire ad hoc
15
Demande de désignation d'un administrateur provisoire
16
Demande de désignation d'expert(s)
17
Normes relatives à la sécurité incendie
18
Normes accessibilité aux personnes handicapées
29
Taxe Locale d’Equipement
33
PPE (Propriété par étages)
34
Taux d'imposition communal
35
N° extrait registre foncier
40
Fonds de rénovation actuel
41
Coefficient d’utilisation du sol
42
Coefficient d’occupation au sol
43
Coefficient d’emprise au sol
44
Coefficient d’occupation au sol
45
Délai de priorité CCH L443-11
47
Division parcellaire / Bornage
48
Délibération conseil d’administration/surveillance
49
Certificat de conformité
50
DPE (Diagnostique de Performance Energétique)
51
Classe d'isolation thermique
52
GES (Gaz à Effet de Serre)
55
Consommation énergétique / Besoin énergétique final
56
Classe de performance énergétique
57
Année de construction selon certificat
59
Consommation spécifique d'énergie primaire
61
Niveau K (Isolation thermique)
62
Niveau Ew (Performance énergétique)
65
Certificat : Conformité de la citerne mazout
66
Certificat : Conformité de l'installation électrique
68
Consommation totale d'énergie primaire
69
Numéro d'enregistrement
71
Permis d'urbanisme obtenu
72
Autorisation de lotissement
73
Droit de préemption possible
74
Citation pour infraction urbanistique
75
Dernière affectation urbanistique
77
Certification énergétique - Numéro
79
Certification énergétique
80
Estimation des émissions
81
Estimation des émissions
82
Raccordement possible : Eau / Gaz / Électricité
85
Accessible aux étrangers
87
Besoin en énergie primaire
88
Charges locatives forfaitaires
89
Energy Efficiency Rating (Current)
90
Energy Efficiency Rating (Potential)
91
Environmental Impact Rating (Current)
92
Environmental Impact Rating (Potential)
100
Indice de référence des loyers
101
Dernier prix de location
